Cahiers techniques

D’application obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, la norme IFRS 15 constitue un enjeu clé pour les industries de projets pratiquant les contrats long terme. Afin de vous proposer un éclairage concis sur les points clés de cette norme, les experts des contrats long terme et de la doctrine de Mazars vous proposent de (re)découvrir IFRS 15 en dix points clés.

En janvier 2016, l’IASB a publié IFRS 16, sa nouvelle norme sur les contrats de location. Preneurs ou bailleurs, vous êtes tous concernés – à des degrés divers.
Mazars vous propose cette nouvelle publication en 10 points clés, pour vous aider à appréhender les enjeux de cette norme.

At the end of February 2018, all the major European banks published information on the impact of the implementation of the new standard IFRS 9. IFRS 9 introduces numerous changes (classification, impairment, hedging, etc.). Their impacts at the transition date vary widely from one bank to another. They are negative in most cases, but for some banks are virtually nil or even positive. The indicators used are also variable: though the impact on the CET1 ratio is a firm common indicator, the level of further detail reported varies significantly from one institution to another.

To both help understand the key issues of IFRS 15 and provide answers to your specific questions, Mazars publishes "IFRS 15: Key points of the revenue recognition standard in 100 Questions & Answers". This publication, from the Mazars Insight series, presents the intricacies of a complex standard in a pedagogical way.

The tenth anniversary of the French SIIC regime provides us with the opportunity to contemplate the path tread by listed European real estate companies since the turn of the century.

Les grands groupes d’assurance ont une nouvelle fois préparé leur communication financière dans un cadre normatif toujours en attente de l’adoption de la norme IFRS 4 phase 2 (qui fait toujours débat) et dans un contexte économique et réglementaire mouvant avec l’avènement de Solvabilité 2 et la désignation des acteurs systémiques.

L’application du « package consolidation », publié par l’IASB en mai 2011, est devenue obligatoire en Europe à partir du 1er janvier 2014 mais certaines entreprises ont fait le choix de l’appliquer de manière anticipée.

Sur la base d’une identification des pratiques retenues par ceux qui appliquent déjà ces normes, l’objectif de cette étude est de fournir une aide aux entreprises - largement majoritaires - qui s’apprêtent à appliquer pour la première fois le « pack conso » en 2014.

Les comptes des groupes d’assurance au 31 décembre 2012 ont été arrêtés dans un contexte persistant de crise économique, caractérisé par les éléments suivants : la poursuite de la faible croissance des principales économies mondiales ; le faible niveau des taux d’intérêt ; une volatilité des marchés à un niveau toujours élevé.

The path to banking supervision in the euro area became clearer recently with the release of documents from the European Banking Authority and the European Central Bank.

Dans un contexte marqué par quelques opérations de concentration durant l’exercice 2011, Mazars a souhaité réaliser un point sur la communication financière des foncières cotées en Europe.

Depuis 2008 et la crise financière, les attentes des analystes et des investisseurs sur l’information financière se sont renforcées en raison de la difficulté à appréhender l’exposition des assureurs aux éléments cités ci-dessous.

La norme IFRS 10, publiée en mai 2011, présente une définition unique du contrôle et remplace la norme IAS 27 pour la partie relative aux états financiers consolidés et l’interprétation SIC 12 sur les entités ad hoc.
Cette nouvelle norme est applicable, selon le calendrier de l’IASB, à compter de 2013 pour les entreprises clôturant avec l’année civile.

La norme IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » est parue en mai 2011. Elle constitue l’aboutissement de six années de réflexions de l’IASB menées en grande partie de façon conjointe avec le FASB.

Le 12 mai 2011, l’IASB a publié la norme IFRS 11, Partenariats, qui annule et remplace IAS 31, Participations dans des coentreprises. Il se sera ainsi écoulé près de quatre ans entre la date de publication de l’exposé-sondage ED 9 (septembre 2007) et celle de la norme définitive. Quatre ans au cours desquels certaines parties prenantes auront tenté de faire entendre leur voix auprès de l’IASB. En vain. Une des plus grandes critiques formulées contre ED 9, à savoir la suppression de la méthode de l’intégration proportionnelle pour la comptabilisation des « joint ventures » – méthode pourtant considérée comme préférentielle par IAS 31 – aura in fine été rejetée par le normalisateur comptable international.

Depuis 2008 et la crise financière, les attentes des analystes et des investisseurs sur l’information financière se sont renforcées en raison de la difficulté à appréhender l’exposition des assureurs. Nous avons analysé l’information financière d’un panel d’acteurs européens de l’assurance et de la réassurance à partir de leur rapport annuel et de leur support de communication financière sur les résultats au 31 décembre 2010.

Cahier technique IFRS 3 et IAS 27 - 2008/2009

Mazars publie un cahier technique traitant des modifications concernant IFRS 3 et IAS 27.

Sous la pression des investisseurs, le FASB (i.e. le normalisateur comptable américain) et l’IASB ont initié voici quelques années un mouvement de convergence entre les deux référentiels comptables.

Cahier technique : la norme IAS 36 - 2009

La crise financière et la baisse des cours de bourse sont des indicateurs de potentielles pertes de valeur des actifs non financiers à long terme (incorporels, goodwills, corporels...).

Dans ce contexte, nombre de sociétés ont été confrontées aux difficultés de mettre en oeuvre les tests de perte de valeur prévus par la norme IAS 36, Dépréciation d’actifs. Ces difficultés sont accrues du fait du manque de visibilité sur les business plans dans un environnement économique et financier très incertain.

Cahier technique IFRS 5 - 2009

Guide pratique d’application et évolutions attendues

IFRS 5, Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées, norme de convergence avec les principes américains, a représenté une véritable nouveauté pour beaucoup de groupes.

Appliquée depuis le 1er janvier 2005, cette norme récente suscite de nombreuses questions pratiques de mise en œuvre, en particulier du fait de la non récurrence des opérations entrant dans son champ d’application.

Cahier Technique IFRS 7 - 2008

Les établissements de crédit sont confrontés à des changements significatifs en terme de réglementation à la fois pour la production de leurs comptes consolidés avec la première application, dès 2005 pour les établissements cotés, des normes de comptabilité internationales (IFRS) et de leurs amendements successifs mais également à partir de 2007 pour les états de reporting prudentiels qu’ils communiquent à leur organe de tutelle, la Commission Bancaire, dans le cadre de la réforme de Bâle.