DOCTR'in n° 120 - Avril 2016

La publication par l’IASB le 12 avril dernier des amendements à IFRS 15 a été suivie, moins d’un mois après, par la publication par le FASB d’amendements légèrement différents au Topic 606.

Si la norme IFRS 15 semble aujourd’hui stabilisée, l’IASB n’envisageant pas de nouvelles modifications d’ici la Post Implementation Review, rien n’est moins sûr côté américain. En effet, le TRG US poursuit ses travaux – sans l’IASB qui se cantonne à un rôle d’observateur – et ceux-ci pourraient conduire à des précisions dans la norme américaine. Il n’est pas anodin de constater que la première réunion du TRG « US Only » a justement discuté d’un sujet qui avait été soulevé par le monde IFRS : la mesure de l’avancement selon la méthode des jalons techniques.

Au-delà des problématiques de convergence entre les deux normes se pose la question des répercussions, pour les utilisateurs des IFRS, des conclusions techniques élaborées dans le cadre américain : les analyses du TRG, de la SEC ou résultant d’autres initiatives (groupes sectoriels de l’AICPA, par exemple) sur le Topic 606 seront de toute évidence des sources de doctrine pour l’application d’IFRS 15. Mais leur statut dans le monde IFRS reste incertain.

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