DOCTR'in n° 113 - Septembre 2015

D’ici la fin du mois, l’IASB aura reçu les lettres de commentaires relatives à ses propositions de clarification de la norme IFRS 15. Les amendements proposés par l’IASB, bien que découlant des travaux du Joint Transition Resource Group (TRG), diffèrent de ceux proposés par le FASB dans ses propres documents de consultation. Ainsi, la volonté des deux boards de développer des normes jumelles n’aura pas résisté à la différence de philosophie entre les IFRS et les US GAAP. Le FASB a clairement démontré, lors de cette phase de « pré-interprétation » de la norme, son appétit pour le
« rule-based ». Chassez le naturel, il revient au galop !

Cette expérience devra sans doute servir d’avertissement à l’IASB, qui doit marquer son indépendance vis-à-vis du FASB dans ses activités futures d’interprétation de la norme IFRS 15. Dans le cas contraire, il s’exposera au risque que l’ensemble de la guidance de mise en œuvre d’IFRS 15 soit dictée par les régulateurs américains, qui semblent préférer des règles strictes applicables à tous à une approche où chaque préparateur de comptes applique un principe en exerçant son jugement.

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