Lettre d'information mensuelle "DOCTR'in"

La lettre "DOCTR'in" est la version française de la newsletter "Beyond the GAAP".

DOCTR'in n° 122 - Juin 2016

« Vous avez vécu pendant dix ans au milieu d’un chantier de construction. La bonne nouvelle, c’est que les travaux de structure sont maintenant terminés : les systèmes de plomberie et de chauffage sont désormais en bon état ». C’est par ces mots que Hans Hoogervorst a illustré, en ouverture de la Conférence de la Fondation IFRS à Zurich, le regard qu’il porte sur le chemin parcouru ces dernières années.

DOCTR'in n° 123 - Juillet-août 2016

Les grands projets de l’IASB touchent à leur fin. Depuis 2014, l’IASB a publié ses normes sur le chiffre d’affaires, les instruments financiers et les contrats de location, et devrait finaliser celle sur les contrats d’assurance et son cadre conceptuel d’ici fin 2017.

DOCTR'in n° 121 - Mai 2016

Comme chaque année à la même époque, DOCTR’in fait le point sur les nouvelles normes et interprétations applicables obligatoirement ou par anticipation aux comptes semestriels 2016.

DOCTR'in n° 120 - Avril 2016

La publication par l’IASB le 12 avril dernier des amendements à IFRS 15 a été suivie, moins d’un mois après, par la publication par le FASB d’amendements légèrement différents au Topic 606.

DOCTR'in n° 119 - Mars 2016

L’IASB a publié ses clarifications à la norme IFRS 15 sur la reconnaissance du chiffre d’affaires, qui seront applicables en même temps que la norme, au 1er janvier 2018. Elles font suite aux travaux du Joint Transition Resource Group (TRG), constitué par l’IASB et le FASB pour examiner les problématiques d’application de la norme.

DOCTR'in n° 118 - Février 2016

Un peu plus d’un mois après la publication par l’IASB de la norme IFRS 16 sur les contrats de location, le FASB a publié sa norme (presque) jumelle. Si une divergence majeure subsiste entre les deux référentiels, sur le rythme de comptabilisation de la charge globale de location (le FASB ayant opté pour une charge linéaire pour les contrats de location opérationnelle), le modèle de comptabilisation au bilan, les dispositions relatives à la définition d’un contrat de location, la détermination de la durée du contrat ou le traitement des loyers variables sont identiques.

DOCTR'in n° 117 - Janvier 2016

La publication très attendue (mais pas forcément espérée) de la norme IFRS 16 le 13 janvier dernier a été accompagnée par la mise à disposition, par l’IASB, d’un certain nombre d’outils pédagogiques visant à faciliter la compréhension de cette norme et de ses enjeux : Project Summary and Feedback Statement, Effects Analysis, Webcast, Video: Introducing the new Leases Standard, Investor Perspectives A New Lease of Life.

DOCTR'in n° 116 - Décembre 2015

A l’heure où nous finalisons ce numéro, l’IASB a publié de manière définitive la norme IFRS 16 sur les contrats de location. Le cadeau de Noël annoncé s’est transformé en étrennes, et les entreprises doivent maintenant se préparer à comptabiliser au bilan leurs contrats de location opérationnelle à compter de 2019.

DOCTR'in n° 115 - Novembre 2015

L’Autorité des Normes Comptables a finalisé la transposition de la nouvelle Directive comptable, en publiant quatre règlements venant amender le Plan Comptable Général et les règlements relatifs à la consolidation des entreprises industrielles et de services, du secteur bancaire et d’assurances.

DOCTR'in n° 114 - Octobre 2015

Comme chaque automne, l’ESMA et l’AMF ont publié leurs Recommandations pour l’arrêté des comptes 2015. Au menu cette année, deux thèmes principaux : l’influence de l’environnement économique (taux, cours des matières premières, risques spécifiques à un pays) sur la situation financière des émetteurs, et les opérations de gestion du besoin en fonds de roulement, devenues de plus en plus fréquentes dans un contexte où les entreprises cherchent des alternatives au financement bancaire traditionnel.

DOCTR'in n° 113 - Septembre 2015

D’ici la fin du mois, l’IASB aura reçu les lettres de commentaires relatives à ses propositions de clarification de la norme IFRS 15. Les amendements proposés par l’IASB, bien que découlant des travaux du Joint Transition Resource Group (TRG), diffèrent de ceux proposés par le FASB dans ses propres documents de consultation. Ainsi, la volonté des deux boards de développer des normes jumelles n’aura pas résisté à la différence de philosophie entre les IFRS et les US GAAP. Le FASB a clairement démontré, lors de cette phase de « pré-interprétation » de la norme, son appétit pour le
« rule-based ». Chassez le naturel, il revient au galop !

DOCTR'in n° 112 - Juillet-Août 2015

Si l’IASB travaille assidument sur certains projets majeurs (rédaction finale de la norme IFRS 16 sur les contrats de location, redélibérations sur la norme Assurances, cadre conceptuel), l’Autorité des Normes Comptables n’est pas en reste en ce qui concerne les principes français.

DOCTR'in n° 111 - Juin 2015

L’Autorité des Normes Comptables a enfin adopté son règlement sur la comptabilisation des instruments financiers dérivés et la comptabilité de couverture ! Ce règlement, dont l’élaboration a débuté il y a maintenant plusieurs années, était très attendu compte tenu des faibles développements figurant actuellement dans le Plan comptable général sur ces sujets.

DOCTR'in n° 110 - Mai 2015

Comme annoncé, l’IASB a publié son exposé-sondage proposant de décaler d’un an la date d’application obligatoire d’IFRS 15. Cet exposé-sondage devrait être suivi d’un second, au mois de juillet, proposant des amendements (sous forme de précisions ou d’exemples additionnels) de la norme suite aux travaux du TRG. Même si d’autres réunions du TRG sont programmées, en juillet et en novembre, l’IASB n’envisage pas d’autres amendements.

DOCTR'in n° 109 - Avril 2015

Comme cela était pressenti, après la décision du FASB de proposer le report de l’application obligatoire du Topic 606, l’IASB a suivi le mouvement. Un exposé-sondage sera publié prochainement, proposant de décaler au 1er janvier 2018 la date d’application obligatoire de la norme IFRS 15. Ces décisions font notamment suite aux différents travaux du TRG sur les difficultés d’application de ces normes jumelles, conduisant à la publication de propositions d’amendements.

DOCTR'in n° 108 - Mars 2015

Comme cela était pressenti depuis plusieurs semaines, le FASB va publier un projet d’amendement proposant de décaler la date d’application obligatoire du Topic 606, sa norme jumelle d’IFRS 15. Cette décision va pousser l’IASB à prendre position, lui aussi, sur un éventuel décalage de la date d’application, alors que les discussions sur les amendements à apporter aux deux normes battent leur plein.

DOCTR'in n° 107 - Février 2015

Comme nous le pressentions, le FASB et l’IASB ont décidé de procéder à des amendements de leurs normes jumelles ASC 606 et IFRS 15 sur la reconnaissance du chiffre d’affaires. Bien que les amendements (et leur due process) devraient être différents entre les deux organismes, le FASB souhaitant une norme plus prescriptive, ils ne devraient pas remettre en cause les principes de la norme, et donc la convergence entre les deux référentiels sur la reconnaissance du chiffre d’affaires.

DOCTR'in n° 106 - Janvier 2015

En ce début d’année 2015, les discussions sur la mise en œuvre de la norme IFRS 15 battent leur plein ! Les sujets techniques discutés au sein du Joint Transition Resource Group sont nombreux, et déjà l’idée d’apporter certaines modifications à la norme publiée fait son chemin, du moins côté FASB.

DOCTR'in n° 105 - Décembre 2014

Alors que nombre d’entreprises vont travailler en 2015 sur les conséquences pratiques de l’application des normes IFRS 15 et IFRS 9, l’IASB annonce pour cette année d’autres publications d’importance : le projet de nouveau cadre conceptuel devrait être disponible au cours du
1er trimestre, tandis que la nouvelle norme sur la comptabilisation des contrats de location est annoncée pour la fin de l’année.

DOCTR'in n° 103 - Octobre 2014

A l’heure où les groupes français démarrent leurs analyses sur les conséquences à venir de la norme IFRS 15, l’IASB et le FASB ont publié le compte-rendu de la première réunion du Transition Resource Group, chargé d’identifier les difficultés d’application de la norme qui pourraient mériter que les Boards s’y attardent. C’est l’occasion pour DOCTR’in de revenir sur ces discussions, ainsi que sur les sujets à l’ordre du jour de la seconde réunion du TRG.

DOCTR'in n° 102 - Septembre 2014

Après une courte pause estivale, l’IASB et l’IFRS Interpretations Committee ont repris leurs travaux. Le mois de septembre a ainsi vu la publication du Discussion Paper sur les activités régulées et la poursuite des discussions sur les projets majeurs que sont les contrats d’assurances et le cadre conceptuel.

DOCTR'in n° 100 - Juin 2014

100 numéros de DOCTR’in !

Depuis la première édition en juin 2005, consacrée à la publication des premiers comptes intermédiaires en IFRS, nous vous accompagnons dans votre lecture de l’actualité comptable.

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