La nouvelle norme IFRS 15 appliquée au secteur du BTP et de la promotion immobilière

Les groupes du secteur du BTP et de la Promotion immobilière vont être confrontés à l’application d’un texte majeur intégrant de nouveaux principes de reconnaissance du chiffre d’affaires : IFRS 15.

Cette norme s’appuie sur la notion de transfert du contrôle, et non plus des risques et avantages, pour reconnaître le chiffre d’affaires. Elle impose de découper les contrats en obligations de prestation distinctes, qui pourront avoir leur propre marge et leur propre rythme de reconnaissance du chiffre d’affaires.

IFRS 15 pourrait-elle ainsi remettre en cause la prise en compte du chiffre d’affaires à l’avancement, ou entraîner une modification du rythme de reconnaissance du chiffre d’affaires et/ou de la marge ?

Sommaire :

  • Étape 1 : Identifier le(s) contrat(s) conclu(s) avec le client
  • Étape 2 : Identifier les différentes obligations de prestation (OP) prévues au contrat
  • Étape 3 : Déterminer le prix de vente (PV)
  • Étape 4 : Répartir le PV entre les différentes OP prévues au contrat
  • Étape 5 : Comptabiliser le CA lorsqu’une OP est remplie (ou à mesure qu’elle l’est)

Pour en savoir plus, n'hésitez pas à télécharger notre étude ci-dessous :

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