IAS 36 / Dépréciation des actifs non financiers à long terme - l’essentiel de la norme IAS 36 en 40 questions/réponses

Cahier technique : la norme IAS 36 - 2009

La crise financière et la baisse des cours de bourse sont des indicateurs de potentielles pertes de valeur des actifs non financiers à long terme (incorporels, goodwills, corporels...).

Dans ce contexte, nombre de sociétés ont été confrontées aux difficultés de mettre en oeuvre les tests de perte de valeur prévus par la norme IAS 36, Dépréciation d’actifs. Ces difficultés sont accrues du fait du manque de visibilité sur les business plans dans un environnement économique et financier très incertain.

La norme IAS 36 n’a pas connu d’évolution majeure depuis sa publication en mars 2004, en dehors de quelques amendements dans le cadre de l’amélioration annuelle des normes existantes. Ce n’est donc pas l’actualité de l’IASB qui incite aujourd’hui à approfondir les principes édictés dans la norme, mais bien le contexte de crise.

Si l’exercice 2008 n’a pas conduit les groupes français à comptabiliser des dépréciations d’actifs non financiers importantes, le sujet n’en est pas moins sensible et porteur d’enjeux. Les hypothèses et estimations retenues par la direction peuvent en effet avoir des impacts significatifs sur la conclusion des tests de perte de valeur.

Ce cahier a pour vocation de lister les principales questions qui se posent et ainsi de résoudre un certain nombre de difficultés pratiques d’application de la norme IAS 36.

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