Lettres de commentaires - Groupe Mazars

Vous trouverez ci-dessous les lettres de commentaires aux travaux de l’IASB et de l’IFRIC.

Chaque document est disponible au format PDF (scan de la lettre envoyée par Mazars).

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2012

• Position de Mazars sur l'exposé sondage "Prêts publics (projet de modification d'IFRS 1)" publié par l'IASB en octobre 2011.
  01 2012 Mazars Comment letter - ED Government Loans (.pdf - 125,03 kB)

• Position de Mazars sur l'exposé sondage "Entités d'investissement" publié par l'IASB en août 2011.
  01 2012 Mazars Comment letter - Investment entities (.pdf - 331,68 kB)

2011

• Position de Mazars sur l'appel à commentaires "Consultation 2011 sur le programme de travail" publié par l'IASB en juillet 2011.
  11 2011 Mazars CL RFV agenda consultation (.pdf - 155.35 kB)
• Position de Mazars sur les projets de Question & Réponse publiés par le SME Implementation Group de l'IASB en septembre 2011.
  11 2011 Mazars CL on IFRS for SME Q&A General issue 1&2 - section 3 issue 1to3 (.pdf - 33.94 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Améliorations des IFRS’ publié par l’IASB en juin 2011.
  10 2011 Improvements to IFRSs 2011 (.pdf - 63.32 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Date d’entrée en vigueur obligatoire d’IFRS 9’ publié par l’IASB en août 2011.
  10 2011 IFRS9 (.pdf - 42.24 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le document ‘Plan de travail pour l'examen l’intégration des normes internationales au système de reporting des émetteurs américains : exploration d'une méthode possible d’intégration’ publié par la SEC (the U.S. Securities and Exchange Commission) en mai 2011.
  08 2011 SEC Comment letter (.pdf - 90.28 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le document ‘Revue de la stratégie des administrateurs ’ publié par les Trustees de la fondation IFRS en avril 2011.
  07 2011 Report of the Trustees Strategy Review (.pdf - 97.16 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le projet de Question & Réponse sur le thème ‘Fonds d’investissement avec peu de participants’ publié par le SME Implementation Group de l’IASB en avril 2011.
  06 2011 IFRS for SME Q&A ISSUE 4 (.pdf - 30.44 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le projet de Question & Réponse sur le thème ‘Interprétation de la notion « négociés sur un marché publique »’ publié par le SME Implementation Group de l’IASB en avril 2011.
  06 2011 IFRS for SME Q&A ISSUE 3 (.pdf - 34.27 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le projet de Question & Réponse sur le thème ‘Filiales d’assurance’ publié par le SME Implementation Group de l’IASB en avril 2011.
  06 2011 IFRS for SME Q&A ISSUE 2 (.pdf - 29.97 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Document complémentaire : Instruments financiers : dépréciation’ publié par l’IASB en janvier 2011.
  04 2011 SD impairment (.pdf - 118.04 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le projet de Question & Réponse sur le thème ‘Utilisation des IFRS pour les PME dans les comptes individuels de l’entité mère’ publié par le SME Implementation Group de l’IASB en février 2011.
  04 2011 IFRS for SMEs Section 1 (.pdf - 33.30 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’appel à commentaires ‘Gouvernance de la fondation IFRS ’ publié par le Monitoring Board en février 2011.
  04 2011 IFRS Foundation Governance (.pdf - 136.77 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Comptabilité de couverture ’ publié par l’IASB en décembre 2010.
  03 2011 Hedge accounting (.pdf - 192.03 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur le document consultatif ‘Revue de la stratégie des administrateurs’ publié par les Trustees de la fondation IFRS en novembre 2010.
  "02 2011 Status of Trustees Strategy Review (.pdf - 93.17 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l'appel à commentaires ‘Dates d’entrée en vigueur et méthodes de transition’ publié par l’IASB en octobre 2010.
  01 2011 RFV effective dates and transition methods (.pdf - 152.20 kB) 

2010

• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Contrats d’assurance’ publié par l’IASB en juillet 2010.
  12 2010 Insurance Contrats (.PDF - 1.41 MB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Hyperinflation grave (Projet de modification d’IFRS 1)’ publié par l’IASB en septembre 2010.
  12 2010 Severe Hyperinflation Proposed amendment to IFRS 1 (.PDF - 115.51 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Impôt différé : recouvrement des actifs sous-jacents (Projet de modification d’IAS 12)’ publié par l’IASB en septembre 2010.
  11 2010 Deferred Tax Recovery of Underlying Assets Proposed Amendments to IAS 12 (.PDF - 295.28 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Produits des activités ordinaires tirés de contrats  avec des clients’ publié par l’IASB en juin 2010.
  10 2010 Revenue from contracts with customers (.PDF - 550.51 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Suppression des dates fixes en cas de première adoption’ publié par l’IASB en août 2010.
  10 2010 Removal of Fixed dates for First-time Adopters (.PDF - 44.19 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Présentation des autres  éléments du résultat global’ publié par l’IASB en mai 2010.
  09 2010 Presentation of Items of Other Comprehensive Income, Propose amendments to IAS 1 (.PDF - 191.73 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage  limité sur un projet d’informations à fournir ‘Evaluations de la juste valeur ; analyse de l’incertitude de mesure’  publié par l’IASB en juin 2010.
  09 2010 Measurement uncertainty analysis discosure for fair value measurement (.PDF - 89.55 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Option de la juste valeur pour les passifs financiers’ publié par l’IASB en mai 2010.
  07 2010 Fair Value Option for Financial Liabilities (.PDF - 230.13 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Cadre conceptuel de l’information financière : l’entité comptable’ publié par l’IASB en mars 2010.
  07 2010 Conceptual Framework for Financial Reporting (.PDF - 183.58 kB)
• Cette lettre contient la position de Mazars sur l’exposé sondage ‘Instruments financiers :  coût amorti et dépréciation’ publié par l’IASB en novembre 2009.
  07 2010 Financial Instruments - Amortised cost and Impairment (.PDF - 604.29 kB)
• 03 Comments on IASB ED Measurement of Liabilities in IAS 37 - March 2010 (.PDF - 218.28 kB)
• 02 2010 Exposure Draft Management Commentery (.PDF - 254.22 kB)

2009

• 11 Mazars comment letter on the ED Rate Regulated activities.PDF 249,11 kB
• 11 Mazars comment letter Constitution Phase II.PDF 429,65 kB
• 09 Mazars comment letter Discournt Rate for Employee Benefits 30 sept 09.PDF 109,57 kB
• 09 Mazars' Comment letter - ED - Fair Value Mesurement.PDF 534,74 kB
• 09 Financial Instruments - Classification and Mesurement Sept 2009.PDF 547,92 kB
• 09 2009 Mazars comment letter Rights Issues Sept 2009.PDF 137,25 kB
• 08 2 Mazars Comment letter DP Credit Risk in liability measurement.PDF 188,59 kB
• 08 1 Mazars comment letter - Request for information -Impairment of Financial Assets - August 2009 .PDF 321,34 kB
• 07 Mazars Comment letter Ammendments to IFRIC 14 July 2009.PDF 57,71 kB
• 07 2009 Mazars comment letter on the DP Leases.PDF 633,62 kB
• 07 2009 MAZARS - ED200902 - Income Tax.pdf 872,75 kB
• 07 1 Mazars Comment letter - Derecognition - proposed amendments to IAS 39 and IFRS 7 JULY 2009.PDF 658,20 kB
• 06 Mazars CL IFRIC Meaning of significant or prolonged June 2009.PDF 76,89 kB
• 06 2009 Revenue recognition comment letter June 2009.PDF 440,61 kB
• 04 Mazars comment letter Constitution Phase II April.PDF 324,38 kB
• 04 Mazars Comment Letter - Preliminary Views on Financial Statement April 2009.PDF 1,22 MB
• 03 Mazars comment letter Amendments to IAS 24 March 2009.PDF 121,36 kB
• 03 Mazars CL revisions to IFRIC 9 & IFRIC 16 March 2009.pdf 55,24 kB
• 03 ED 10 Mazars March 2009.PDF 388,29 kB
• 01 2009 Mazars comment letter - proposed amendment to IFRS 5.PDF 267,27 kB
• 01 2009 Mazars comment letter - Proposed amendment to IFRIC 9 and IAS 39.PDF 89,89 kB
• 01 2009 Mazars Comment Letter - IFRS 7 investments in debt instruments.PDF 138,29 kB
• 01 2009 Mazars comment letter - Amendment to IFRS 1.PDF 130,29 kB